Marque enregistrée - Marque en vigueur

MANUFACTURE ALPINE SAVOIE MT BLANC
MILFRANCE, SARL
M. Benjamin Dubail

Numéro de dépôt :
4247916
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
MANUFACTURE ALPINE SAVOIE MT BLANC de MILFRANCE

Présentation de la marque MANUFACTURE ALPINE SAVOIE MT BLANC

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILFRANCE et monsieur Benjamin Dubail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANUFACTURE ALPINE SAVOIE MT BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILFRANCE domicilié(e) 8 Avenue du pré closet - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France et monsieur Benjamin Dubail domicilié(e) 8 avenue du pré closet - 74940 - Annecy-le-Vieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILFRANCE, M. Benjamin Dubail domicilié(e) 8 Avenue du pré closet - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque MANUFACTURE ALPINE SAVOIE MT BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURE ALPINE SAVOIE MT BLANC arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

MILFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VATE FAIRE VOIR WWW.MILFRANCE.FR


MILFRANCE, SARL - 8 Avenue du pré closet - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France

M. Benjamin Dubail - 8 avenue du pré closet - 74940 - Annecy-le-Vieux - France


MILFRANCE, M. Benjamin Dubail - 8 Avenue du pré closet - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.